A
Destination d’un envoi (= adresse de livraison).
Lieu de livraison chez le client.
Vendeur/expéditeur d’un envoi (pas nécessairement identique à l’adresse de chargement).
Charge sur un essieu du véhicule.
Véhicule non motorisé tracté par un véhicule tracteur.
Association suisse des transports routiers à Berne.
Acronyme de l’allemand « Automatisiertes Tarif- und Lokales Zoll-Abwicklungs-System ». Avec ATLAS, les déclarations en douane écrites et les actes administratifs (par exemple les avis de droits d’importation) sont remplacés par des messages électroniques. Cela permet de simplifier et d’accélérer le dédouanement et le traitement des dossiers douaniers de manière automatisée. Tous les services de l’administration des douanes en Allemagne sont équipés des procédures ATLAS nécessaires à leurs domaines d’activité. Les données de déclaration sont archivées de manière centralisée et mises à la disposition du bureau central d’analyse des risques (douanes), des services de contrôle des bureaux d’enquête douanière et des administrations fiscales des Lands allemands. Atlas est le nouveau système de dédouanement allemand qui a définitivement remplacé le système de douane le 1er décembre 2001. Le système Atlas comprend aussi bien la saisie de l’utilisateur que celle du participant. Par saisie par l’utilisateur, on entend la saisie des données par un officier de douane allemand et par saisie par le participant, la saisie des données par un transitaire ou un agent en douane. Toutes les données sont transmises ensuite à l’administration douanière allemande et contrôlées. Si le contrôle des données ne donne lieu à aucune contestation, la validation a lieu. Immédiatement après validation, l’avis d’imposition peut être imprimé.
Enregistrement du système de stockage duquel on retire une entrée.
Une déclaration d’exportation doit être faite pour toute exportation de marchandises vers un pays hors de l’UE dont la valeur déclarée sur la facture est supérieure à 1000 euros. Ce document d’exportation sert d’une part au contrôle des dispositions relatives à l’exportation et d’autre part à l’enregistrement statistique des flux de marchandises.
Le passeport d’exportation est disponible auprès de la douane suisse. Cela permet d’exporter temporairement des marchandises originaires de pays tiers et de les réimporter ultérieurement en exonération.
Un avis désigne la notification préalable d’une entrée de marchandises. Un avis est donné à une heure convenue avant la livraison.